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Les présentes Conditions Générales s’appliquent toujours si vous utilisez ou passez une commande sur notre site Internet. Les Conditions Générales contiennent des informations importantes pour vous en tant que client. Par conséquent, veuillez donc les lire attentivement. Nous vous recommandons également de sauvegarder ou d’imprimer ces Conditions Générales afin de pouvoir les relire plus tard.
Site Internet: le site Internet La Chouchouterie, qui peuvent être consultés via (Lien du site ).
1.1.Client :la personne physique qui, agissant à titre professionnel ou commercial, conclut un accord avec La Chouchouterie et / ou s’est inscrite sur le site Internet.
1.2.Accord: tout contrat ou accord entre La Chouchouterie et le Client, dont les présentes Conditions Générales font partie intégrante.
1.3.Conditions Générales: les présentes Conditions Générales.
2.1. Les Conditions Générales s’appliquent à toutes les offres de, aux accords avec et aux livraisons de La Chouchouterie, sauf convention contraire explicite par écrit.
2.2. Si le client inclut une confirmation ou une notification impliquant une acceptation, des dispositions ou des conditions différentes ou ne figurant pas dans les Conditions Générales dans sa commande, celles-ci ne lieront La Chouchouterie que si et dans la mesure où elles ont été expressément acceptées par écrit par La Chouchouterie.
2.3. Si des Conditions se rapportant à un produit spécifique ou à des services spécifiques s’appliquent en plus des présentes Conditions Générales, ces conditions sont également applicables. Toutefois, en cas de conflit de conditions, le Client peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable.
3.1. Sauf indication contraire sur le site Internet, tous les prix indiqués sur le site Internet de La Chouchouterie comprennent la TVA et les autres prélèvements imposés par les pouvoirs publics.
3.2.Félicitation votre commande est passé, attention une fois le colis confié à notre fournisseur il n’est plus de notre responsabilité
Pour tout autre question a la suite de la commande nous vous invitons à les contacter.
La livraison est gratuite si le montant total de la commande dépasse 60,00 €. Vous pouvez également retrouver ces coûts sur le site Internet. De plus, ces coûts seront clairement affichés durant le processus de commande.
3.3. Le contenu du site Internet a été élaboré avec le plus grand soin. La chouchouterie ne peut cependant pas garantir que toutes les informations présentes sur le site Internet sont correctes et complètes à tout moment. Tous les prix et autres informations figurant sur le site Internet et dans d’autres documents fournis sont donc sous réserve de fautes évidentes de programmation, de frappe ou d’orthographe.
3.4. La Chouchouterie ne peut être tenu responsable des écarts (de couleur) dus à la qualité de l’écran.
4.1. L’Accord est conclu au moment de l’acceptation par le Client de l’offre de La Chouchouterie
4.2. Si le Client a accepté l’offre par voie électronique, La Chouchouterie confirme la réception de l’acceptation de l’offre immédiatement par voie électronique. Le Client a la possibilité de résilier l’Accord tant que la réception de cette acceptation n’a pas été confirmée.
4.3. S’il apparaît que des informations incorrectes ont été fournies par le Client au moment de l’acceptation ou de la conclusion de l’Accord,
4.4. La Chouchouterie peut s’informer, dans les limites du cadre juridique, de la solvabilité du Client, et il peut également se renseigner sur l’ensemble des faits et facteurs pertinents à la conclusion solide de l’Accord. Si, dans le cadre de cette enquête, La Chouchouterie a de bonnes raisons de ne pas conclure l’Accord, il a le droit de refuser de manière motivée une commande ou une demande ou de fixer des conditions particulières à l’exécution de l’Accord, comme par exemple le versement d’un acompte.
5.1. Pour utiliser le site Internet de manière optimale, le Client peut s’inscrire via le formulaire d’inscription / l’option d’inscription de compte sur le site Internet.
5.2. Au cours de la procédure d’inscription, le client choisit un nom d’utilisateur et un mot de passe avec lesquels il pourra se connecter au site Internet après son inscription. Le Client est responsable du choix d’un mot de passe suffisamment sûr. 5.3. Le Client doit garder ses identifiants de connexion, son nom d’utilisateur et son mot de passe strictement confidentiel. La Chouchouterie n’est pas responsable de l’utilisation abusive des identifiants de connexion et peut toujours supposer qu’un Client qui se connecte au site Internet est réellement ce Client. Tout ce qui se passe via le compte du Client relève de la responsabilité et des risques du Client.
5.4. Si le Client sait ou soupçonne que ses identifiants de connexion sont tombées entre les mains de personnes non autorisées, il doit changer son mot de passe dans les meilleurs délais et / ou en informer La Chouchouterie afin de prendre les mesures appropriées.
6.1. Dès que La Chouchouterie a reçu la commande, il enverra les produits dans le respect des dispositions du paragraphe du présent Article à l’adresse indiquée par le Client dans les meilleurs délais.
6.2. La Chouchouterie est en droit de faire appel à des tiers pour l’exécution des obligations découlant de l’Accord.
6.3. Lorsque la commande a été passée avant 23h30 un jour ouvrable, La Chouchouterie essaiera de livrer la commande le lendemain. La Chouchouterie ne peut cependant pas garantir que la commande sera livrée le lendemain. Les délais de livraison indiqués ne sont pas contraignants. La méthode de livraison peut prendre différentes formes et est à la discrétion.
6.4. Si La Chouchouterie ne peut pas livrer les produits dans les cinq jours ouvrables, il en informera le client Le Client pourra dans ce cas accepter une nouvelle date de livraison ou il aura la possibilité de résilier l’Accord sans frais.
6.5.La Chouchouterie conseillent au Client d’inspecter les produits livrés et de signaler à La Chouchouterie les défauts découverts dans un délai raisonnable, de préférence par écrit.
6.6. Les risques concernant les produits sont transférés au Client dès que les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison indiquée. En cas d’accord explicite contraire, le risque est transféré au Client plus tôt. Si le Client décide de venir récupérer les produits, le risque est transféré au moment du transfert des produits.
6.7. La Chouchouterie est déchargée de toute responsabilité envers le Client s’il a utilisé un produit livré d’une manière autre que celle recommandée, prescrite ou pour laquelle il était prévu.
6.8. Si l’article commandé n’est plus disponible, La Chouchouterie est autorisée à livrer un produit similaire et de qualité similaire au produit commandé.
7.1 Les consommateurs disposent généralement d’un droit de rétractation.
7.2 Des informations plus détaillées sur le droit de rétractation sont disponibles dans la politique d’annulation du vendeur
7.3 Le droit de rétractation ne s’applique pas aux consommateurs qui n’appartiennent pas à un État membre de l’Union européenne au moment de la conclusion du contrat et dont le seul lieu de résidence et l’unique adresse de livraison se trouvent en dehors de l’Union européenne au moment de la conclusion du contrat.
Le Client doit effectuer les paiements à La Chouchouterie conformément aux méthodes de paiement spécifiées dans le processus de commande et éventuellement sur le site Internet. La Chouchouterie est libre de choisir quelles méthodes de paiement proposer et celles-ci peuvent également changer de temps en temps.
9.1. Cet article ne s’applique que s’il est question d’un Client qui n’agit pas dans l’exercice de sa profession ou de son activité commerciale. Si La Chouchouterie accorde une garantie distincte sur les produits, celle-ci devra être appliquée à tous les types de Clients, sans préjudice de la disposition précédente.
9.2. La Chouchouterie garantit que les produits et/ou les services sont conformes à l’Accord, aux spécifications énoncées dans l’offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et/ou à la facilité d’utilisation et aux dispositions légales et/ou aux règlements gouvernementaux existants à la date de la conclusion de l’Accord. S’il en est convenu ainsi, La Chouchouterie garantit également que le produit est adapté pour un usage autre que celui pour lequel il est habituellement prévu.
9.3. Si le produit livré ne respecte pas l’Accord, le Client devra en informer La Chouchouterie dans un délai raisonnable après avoir découvert le défaut.
9.4. Si La Chouchouterie considère que la réclamation est justifiée, les produits concernés seront remplacés.
10.1. Si le Client a une réclamation concernant un produit (conformément à l’Article concernant la garantie et la conformité) et / ou d’autres aspects des services fournis par La Chouchouterie, il peut adresser une réclamation par téléphone, e-mail ou voie postale.
10.2. La Chouchouterie donnera au client une réponse à sa réclamation dans les meilleurs délais, mais dans tous les cas dans les 2 jours suivant la réception de la réclamation. S’il n’est pas encore possible de donner une réponse concrète ou définitive, La Chouchouterie confirmera la réclamation dans les 2 jours suivant sa réception et indiquera le délai dans lequel il prévoit de donner une réponse concrète ou définitive à la réclamation du Client.
10.3. Le Client n’agissant pas dans l’exercice de sa profession ou de son activité commerciale peut également déposer une plainte via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges, accessible à l’adresse https://ec.europa.eu/odr/.
10.4 La Chouchouterie traite les données personnelles du Client conformément à la déclaration de confidentialité. Vous pouvez la trouver ici : Sécurité et confidentialité.
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